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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION ET D'EXPLOITATION (S.P.E
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LE VRAI-FAUX TABLEAU
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE VRAI-FAUX TABLEAU
SOCIETE DE PROMOTION ET D'EXPLOITATION (S.P.E.) S.A.

Numéro de dépôt :
96606367
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LE VRAI-FAUX TABLEAU

Déposée le 18 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION ET D'EXPLOITATION (S.P.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VRAI-FAUX TABLEAU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION ET D'EXPLOITATION (S.P.E domicilié(e) 16 rue de la Noue Guimante, Parc d'Activité de la Courtillière, 77400 SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque LE VRAI-FAUX TABLEAU est expirée depuis le 18 janvier 2006.

SOCIETE DE PROMOTION ET D'EXPLOITATION (S.P.E a également déposé les autres marques suivantes : CALIFORNIA , CREATIVE GRAFIC , GRAFOX , MARINA VIVA


SOCIETE DE PROMOTION ET D'EXPLOITATION (S.P.E.) S.A. - 16 rue de la Noue Guimante, Parc d'Activité de la Courtillière, 77400 SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES - France


PATCO S.A. - France


Inscription le 4 juin 1998 - Renonciation totale n°255632 - Publication au BOPI 1998-06-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Chevalets et toiles pour peinture; produits de l'imprimerie; photographies;tableaux encadrés ou non; matériel pour les artistes, pinceaux, fournitures pour le dessin.Encadrements

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.